ESPACES VERTS
Présentation de la marque ESPACES VERTS
Déposée le 30 avril 1982 par monsieur POTTIER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESPACES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACES VERTS est expirée depuis le 30 avril 2002.
POTTIER Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 avril 1992 n°2004311 - Publication au BOPI 1992-04-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38